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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINALYS
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CHÂTEAUX by CASTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAUX by CASTEL
VINALYS, SARL

Numéro de dépôt :
3992881
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/03/2023
CHÂTEAUX by CASTEL de VINALYS

Présentation de la marque CHÂTEAUX by CASTEL

Déposée le 25 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAUX by CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINALYS domicilié(e) 28 rue Pasquier - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 862 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINALYS, M. SALAMA Raoul domicilié(e) 28 rue Pasquier - 75008 - PARIS - France.

La marque CHÂTEAUX by CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAUX by CASTEL est expirée depuis le 25 mars 2023.

VINALYS a également déposé les autres marques suivantes : CASTEL ESTATES , CASTEL AND CASTLES , CASTEL FAMILY ESTATES


VINALYS, SARL - 28 rue Pasquier - 75008 - PARIS - France - SIREN 480862135


VINALYS, M. SALAMA Raoul - 28 rue Pasquier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°616005 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 30 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623305 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.